Pièces à fournir

Pièces à fournir

 

1/ Renseignements administratifs

 

    Nom et prénom du ou des demandeur(s)

    Adresse

    Téléphone

    Adresse Mail

 

2/ Le terrain

 

    L'adresse du terrain, la surface et les réferences cadastrales.

    Le plan coté du terrain avec relevé altimètrique ( plan de géomètre ...)

    Le règlement d'urbanisme de la zone concernée ( POS, PLU, règlement de lotissement ...)

    L'emplacement des réseaux Télécom, Electricité, Eau potable, Eaux usées , eaux pluviales

    Photos du terrain : emplacement futur projet, environnement proche, environnement lointain

 

3/ La construction

 

     Un croquis ou plan du projet, même sommaire ( sauf si vous nous confiez la conception )

     Les matériaux envisagés pour : murs, cloisons, toiture, menuiseries extérieures

     Les modes de construction envisagés :   - sous-sol, vide sanitaire ou dallage - charpente traditionnelle ou fermettes - chauffage au sol électrique

     ou à  circuit d'eau ou radiateur

    Les teintes des matériaux envisagés : crépis, toiture, menuiseries extérieures

    Tous renseignements particuliers : terrasse couverte, intégration de panneaux solaires, garage annexe, ...

 

 4/Pièces complémentaires pour les projets d'extension :

 

    Le plan coté de l'existant